SECTION 1
Éditeur du Site & Exploitation
Le site internet patiche.fr est édité et exploité par :
PATICHE — Entreprise Individuelle (Micro-Entreprise artisanale)
Activité : Fabrication et vente d'objets d'artisanat d'art, bas-relief 3D, signalétique et cadeaux personnalisés.
Localisation : Troyes (10000), Département de l'Aube, Région Grand Est, France.
Contact électronique : contact@patiche.fr
Immatriculation : Inscrit au Registre National des Entreprises (RNE) et auprès de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Grand Est (CMA Aube).
Régime fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
Protection de la vie privée du chef d'entreprise (Artisan exerçant à domicile) :
Conformément aux dispositions légales relatives aux entrepreneurs individuels exerçant leur activité professionnelle à leur domicile personnel (décret n° 2012-928 et doctrine CNIL/DGCCRF), l'adresse exacte du domicile privé n'est pas publiée en ligne afin de préserver la vie privée et la sécurité de l'artisan. Les coordonnées complètes de l'atelier sont systématiquement mentionnées sur chaque facture d'achat émise et sont régulièrement enregistrées auprès des autorités de contrôle compétentes.
SECTION 2
Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication et responsable de la rédaction du site est l'artisan fondateur de PATICHE.
Pour toute communication ou demande relative aux contenus publiés : contact@patiche.fr.
SECTION 3
Hébergement du Site
Le site patiche.fr est hébergé sur l'infrastructure haute disponibilité mondiale :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
Site internet : www.cloudflare.com
Téléphone : +1 (650) 319-8930
SECTION 3 BIS
Conception & Réalisation du Site
L'architecture ergonomique, l'expérience utilisateur (UI/UX) et le développement technique de la manufacture en ligne patiche.fr ont été conçus et réalisés par :
Maxime Gatouillat — Designer & Développeur Web
Profil professionnel : Consulter le profil LinkedIn de Maxime Gatouillat ↗
SECTION 4
Propriété Intellectuelle & Modèles Déposés
L'ensemble des éléments graphiques, photographies d'atelier, typographies, modélisations 3D, textes, guides de savoir-faire, logos et identité visuelle présents sur le site patiche.fr constituent des créations protégées par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans l'accord écrit et préalable de PATICHE est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
SECTION 5
Données Personnelles & Outils d'Analyse Respectueux
PATICHE applique une démarche stricte d'éco-conception et de protection de la vie privée (Privacy-by-Design). Aucun outil publicitaire invasif ni cookie tiers n'est utilisé pour pister les internautes.
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et exercer vos droits prévus par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), consultez notre Politique de Confidentialité.